Notice d’information Santé et Prévoyance

Une solution exclusive adaptée à vos besoins

  • Prévoyance

    • 4 niveaux de garanties en fonction d’une base forfaitaire au choix 1, 2, 3 ou 4 PASS .
    • Une couverture complète pour une protection renforcée
      • Un capital décès allant jusqu’à 3 fois la base forfaitaire retenue ;
      • Le capital décès versé une seconde fois en cas de décès du conjoint en même temps ou postérieurement à celui du salarié,
        ainsi qu’en cas de décès accidentel ;
      • Une garantie arrêt de travail pour maintenir votre niveau de vie ;
      • Une rente invalidité pour compenser la perte de salaire si le retour au travail n’est pas envisageable ;
      • Une option rente éducation pour assurer l’avenir de vos enfants en cas de décès.
  • Santé

    • 4 formules évolutives allant du socle de garanties minimum aux formules améliorées pour de meilleurs remboursements.
    • Des prestations de qualité destinées à couvrir les maux du quotidien souvent peu ou pas remboursés par le régime obligatoire :
      • Des remboursements améliorés pour les soins courants ;
      • Des garanties bien-être (chiropraxie, ostéopathie…) ;
      • Des niveaux de garantie élevés sur des besoins comme l’optique, les soins dentaires.
    • La possibilité de souscrire en complément de la formule de base à un pack permettant de renforcer cette des garanties.
    • Le tiers payant auprès d’établissements hospitaliers, de pharmacies, de laboratoires, d’auxiliaires médicaux, de radiologues…
    • Une assistance en cas d’hospitalisation pour vous apporter une aide au quotidien : aide-ménagère, soutien scolaire des enfants de moins de 16 ans…

L’accès à un réseau de soins Carte Blanche vous permettant notamment la prise en charge intégrale de votre équipement optique ou l’accès à des tarifs préférentiels.

4 niveaux de garanties en prévoyance pour vous assurer une protection en fonction de votre rémunération et vos besoins
Garanties de base MONTANTS GARANTIS EN % DE LA BASE FORFAITAIRE
1 PASS
= 41 136 €
2 PASS
= 82 272 €
3 PASS
= 123 408 €
4 PASS
= 164 544 €
1 – CAPITAL DECES ET/OU IAD TOUTES CAUSES
Quelle que soit la situation de famille de l’affilié Dont option capital décès d’urgence : 5.000 € 300%
2 – CAPITAL DECES ET/OU IAD PAR ACCIDENT (capital supplémentaire)
Quelle que soit la situation de famille de l’affilié 300%
3- DECES DU CONJOINT DE L’ASSURÉ (Double effet)

En cas de décès, avant son 60ème anniversaire, du conjoint non remarié d’un assuré prédécédé, les enfants ayant ouvert droit à majoration du capital versé au décès de l’assuré et étant encore à la charge du conjoint, reçoivent un nouveau capital

Décès simultané du conjoint et de l’assuré

Décès postérieur du conjoint au décès de l’assuré

100 % du capital décès Titre 1
100 % du capital décès Titre 1
4 – INCAPACITE DE TRAVAIL (sous déduction du RSI)

franchise

indemnité journalières en cas d’incapacité de travail

30 jours continus
90 %
5 – INVALIDITE * (sous déduction du RSI)
Invalidité totale : N > 66 % 90 %
Invalidité partielle : N >=33 et < 66 %
SI le taux N < 33 %
n/66 x 90 %
6 – INCAPACITE/ INVALIDITE : Option Maladie Non Objectivables/MNO
Psy/dos Exclusion des MNO et des troubles Musculo Squelettiques des prestations

* Invalidité partielle égale au montant de l’invalidité totale auquel est appliqué un coefficient égal à n/66 ; « n » étant le taux d’invalidité déterminé par le médecin

Conseil. Cf p 31 de nos CG jointes.

Aucune prestation n’est due si le taux d’invalidité « n » n’atteint pas 40 %.

Option rente éducation MONTANTS GARANTIS EN % DE LA BASE FORFAITAIRE

1 PASS 2 PASS

41 136 € 82 272 €

3 PASS
123 408 €

4 PASS

164 544 €

OPTION RENTE D’EDUCATION
En cas de décès de l’assuré, versement d’une rentre éducation égale à :
Enfant de moins de 12 ans 10%
Enfant de 12 à moins de 18 ans 15%
Enfant de 18 à moins de 26 ans (si poursuite d’études) 20%
Enfant handicapé quel que soit l’âge 25%
Affilié sans enfant à charge (capital égal à) 50%
4 formules évolutives en complément du RO pour un remboursement optimal
Formule 1
RO FORMULE 1
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIR., MATERNITÉ
Frais de séjour en secteur conventionné 80 % BR 100 % FR
Frais de séjour en secteur non conventionné 80 % BR 100 % TM
médecin adhérent DPTAM 80 % BR 95 % BR

Honoraires/actes chirurgicaux

médecin non adhérent DPTAM

75 % BR
Forfait journalier 100 % FR
Chambre Particulière (y compris maternité)-max 15 jours/an/pers 50 € /jour
Lit + repas d’accompagnant (enfant de moins de 12 ans) 30 €
Transport pris en charge par le RO 65 % BR 50 % BR
Hospitalisation dans un pays étranger 80 % BR 75 % BR
SOINS COURANTS

médecin adhérent DPTAM

Médecins généralistes

médecin non adhérent DPTAM

médecin adhérent DPTAM

Médecins spécialistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 100 % TM
100 % TM
70 % BR 90 % BR
70 % BR

médecin adhérent DPTAM

Actes techniques en ambulatoire

médecin non adhérent DPTAM

Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire

70 % BR 100 % TM
100 % TM
60 % BR 100 % TM
médecin adhérent DPTAM 70 % BR 100 % TM

Radiologie

médecin non adhérent DPTAM

100 % TM
PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% 100 % TM
Tiers Payant Néant OUI
PROTHESES NON DENTAIRES
Appareillage (hors dentaire et prothèse auditive) 60 % BR 100 % TM
AIDES AUDITIVES – prise en charge d’une aide auditive par oreille par période de 4 ans
Prestations jusqu’au 31/12/2020
Aides Auditives 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/appareil/4 ans
Prestations à partir du 01/01/2021
Equipement 100 % santé 60 % BR Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente
Equipements hors 100 % santé adulte (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/adulte (hors accessoires)
Equipements hors 100 % santé enfant (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR TM
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/enfant (hors accessoires)
Accessoires pris en charge par le RO 60 % BR TM
OPTIQUE

1 équipement/2 ans /adulte

(1 équipement/an/adulte si modification correction)

1 équipement par an par bénéficiaire enfant ( jusqu’à 16 ans )

Equipement 100 % santé Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente (PLV)
Equipements hors 100 % santé (dont monture max 100 €)
Equipement à verres unifocaux simples 60% 270 €
Equipement comportant un verre unifocal simple et un autre type de verre 60% 285 €
Tout autre équipement (ex : monture + verres progressifs) 60% 300 €
Lentilles prises en charge par le RO/an/bénéf. 60% 6 % PMSS
Lentilles non prises en charge par le RO/an/bénéf. Néant Néant
Traitement des corrections visuelles par chirurgie/an/bénéf. Néant 250 €
Réseau Carte blanche 60 % 100 % du prix de l’équipement proposé
DENTAIRE
Soins et prothèses 100 % santé Prise en charge dans le respect des honoraires limites de facturation dès 2020
Soins et prothèses hors 100 % santé
Soins dentaires 70% 100 % TM
Inlays, onlays 70% 75 % BR
Prothèses dentaires prises en charge par le RO (et sur implant/inlay core) 70% 100 % BR
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (et provisoires) Néant 100 € / an / pers.
Orthodontie prise en charge par le RO 100% 100 % BR
Orthodontie non prise en charge par le RO Néant Néant
Implantologie dentaire (non remboursée par le RO) ex pilier implantaire Néant 100 € /an/pers.
Parodontologie dentaire non remboursée par le RO Néant 50 € /an/pers.
PRÉVENTION ET SANTÉ AU QUOTIDIEN
Procréation médicale assistée non prise en charge par le RO Néant Néant
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% 100 % TM + 125 €
Ostéopathie, chiropraxie – max. 3 séances/an/pers. Néant 20 € /séance
Consultation diététicien Néant Néant
Moyens contraceptifs et vaccins prescrits non pris en charge par le RO Néant Néant
Substituts nicotiniques non pris en charge par le RO Néant 60 € /an/pers
Service d’accompagnement diététique par internet Néant Inclus
SERVICES
Assistance / Infos santé Néant Inclus
Actes de prévention pris en charge par le RO 70% Inclus

FR : Frais réels – RO : Régime Obligatoire de protection sociale – PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale – TM : Ticket Modérateur

Formule 2
RO FORMULE 2
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIR., MATERNITÉ
Frais de séjour en secteur conventionné 80 % BR 100 % FR
Frais de séjour en secteur non conventionné 80 % BR 100 % BR
Honoraires/actes chirurgicaux médecin adhérent DPTAM 80 % BR 120 % BR
médecin non adhérent DPTAM 100 % BR
Forfait journalier 100 % FR
Chambre Particulière (y compris maternité)-max 15 jours/an/pers 50 € /jour
Lit + repas d’accompagnant (enfant de moins de 12 ans) 30 €
Transport pris en charge par le RO 65 % BR 100 % BR
Hospitalisation dans un pays étranger 80 % BR 100 % BR
SOINS COURANTS

médecin adhérent DPTAM

Médecins généralistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 120 % BR
100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Médecins spécialistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 120 % BR
100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Actes techniques en ambulatoire

médecin non adhérent DPTAM

Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire

70 % BR 120 % BR
100 % BR
60 % BR 120 % BR

médecin adhérent DPTAM

Radiologie

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 120 % BR
100 % BR
PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% 100 % TM
Tiers Payant Néant OUI
PROTHESES NON DENTAIRES
Appareillage (hors dentaire et prothèse auditive) 60 % BR 100 % BR
AIDES AUDITIVES – prise en charge d’une aide auditive par oreille par période de 4 ans
Prestations jusqu’au 31/12/2020
Aides Auditives 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/appareil/4 ans 150 €
Prestations à partir du 01/01/2021
Equipement 100 % santé 60 % BR Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente
Equipements hors 100 % santé adulte (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/adulte (hors accessoires) 150 €
Equipements hors 100 % santé enfant (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR TM
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/enfant (hors accessoires) 100 €
Accessoires pris en charge par le RO 60 % BR 100 % TM
OPTIQUE

1 équipement/2 ans /adulte

(1 équipement/an/adulte si modification correction)

1 équipement par an par bénéficiaire enfant ( jusqu’à 16 ans )

Equipement 100 % santé Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente (PLV)
Equipements hors 100 % santé (dont monture max 100 €)
Equipement à verres unifocaux simples 60% 320 €
Equipement comportant un verre unifocal simple et un autre type de verre 60% 350 €
Tout autre équipement (ex : monture + verres progressifs) 60% 380 €
Lentilles prises en charge par le RO/an/bénéf. 60% 8 % PMSS
Lentilles non prises en charge par le RO/an/bénéf. Néant 5 % PMSS
Traitement des corrections visuelles par chirurgie/an/bénéf. Néant 300 €
Réseau Carte blanche 60 % 100 % du prix de l’équipement proposé
DENTAIRE
Soins et prothèses 100 % santé Prise en charge dans le respect des honoraires limites de facturation dès 2020
Soins et prothèses hors 100 % santé
Soins dentaires 70% 100 % TM
Inlays, onlays 70% 200 % BR
Prothèses dentaires prises en charge par le RO (et sur implant/inlay core) 70% 200 % BR
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (et provisoires) Néant 200 € /an/pers.
Orthodontie prise en charge par le RO 100% 200 % BR
Orthodontie non prise en charge par le RO Néant 200 €
Implantologie dentaire (non remboursée par le RO) ex pilier implantaire Néant 200 € /an/pers.
Parodontologie dentaire non remboursée par le RO Néant 75 € /an/pers.
PRÉVENTION ET SANTÉ AU QUOTIDIEN
Procréation médicale assistée non prise en charge par le RO Néant 250 € /an/pers.
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% 100 % TM + 125 €
Ostéopathie, chiropraxie – max. 3 séances/an/pers. Néant 25 € /séance
Consultation diététicien Néant 35 € /an/pers.
Tous les moyens contraceptifs et vaccins prescrits non pris en charge par le RO Néant 60 € /an/pers.
Substituts nicotiniques non pris en charge par le RO Néant 70 € /an/pers.
Service d’accompagnement diététique par internet Néant Inclus
SERVICES
Assistance / Infos santé Néant Inclus
Actes de prévention pris en charge par le RO 70% Inclus

FR : Frais réels – RO : Régime Obligatoire de protection sociale – PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale – TM : Ticket Modérateur

Formule 3
RO FORMULE 3
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIR., MATERNITÉ
Frais de séjour en secteur conventionné 80 % BR 100 % FR
Frais de séjour en secteur non conventionné 80 % BR 90 % FR
Honoraires médecin adhérent DPTAM 80 % BR 200 % BR
médecin non adhérent DPTAM 100 % TM +100 % BR
Forfait journalier 100 % FR
Chambre Particulière (y compris maternité)-max 15 jours/an/pers 90 €/jour
Lit + repas d’accompagnant (enfant de moins de 12 ans) 50 €
Transport pris en charge par le RO 65 % BR 200 % BR
Hospitalisation dans un pays étranger 80 % BR 145 % BR
SOINS COURANTS

médecin adhérent DPTAM

Médecins généralistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR

200 % BR

100 % TM + 100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Médecins spécialistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 200 % BR
100 % TM + 100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Actes techniques en ambulatoire

médecin non adhérent DPTAM

Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire

70 % BR 200 % BR
100 % TM + 100 % BR
60 % BR 200 % BR

médecin adhérent DPTAM

Radiologie

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR

200 % BR

100 % TM + 100 % BR

PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% 100 % TM
Tiers Payant Néant OUI
PROTHESES NON DENTAIRES
Appareillage (hors dentaire et prothèse auditive) 60 % BR 200 % BR
AIDES AUDITIVES – prise en charge d’une aide auditive par oreille par période de 4 ans
Prestations jusqu’au 31/12/2020
Aides Auditives 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/appareil/4 ans 300 €
Prestations à partir du 01/01/2021
Equipement 100 % santé 60 % BR Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente
Equipements hors 100 % santé adulte (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 100 % BR
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/adulte (hors accessoires) 300 €
Equipements hors 100 % santé enfant (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 100 %TM
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/enfant (hors accessoires) 200 €
Accessoires pris en charge par le RO 60 % BR 100 %TM
OPTIQUE

1 équipement/2 ans /adulte

(1 équipement/an/adulte si modification correction)

1 équipement par an par bénéficiaire enfant ( jusqu’à 16 ans )

Equipement 100 % santé Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente (PLV)
Equipements hors 100 % santé (dont monture max 100 €)
Equipement à verres unifocaux simples 60% 380 €
Equipement comportant un verre unifocal simple et un autre type de verre 60% 425 €
Tout autre équipement (ex : monture + verres progressifs) 60% 470 €
Lentilles prises en charge par le RO/an/bénéf. 60% 8 % PMSS
Lentilles non prises en charge par le RO/an/bénéf. Néant 6 % PMSS
Traitement des corrections visuelles par chirurgie/an/bénéf. Néant 350 €
Réseau Carte blanche 60 % 100 % du prix de l’équipement proposé
DENTAIRE
Soins et prothèses 100 % santé Prise en charge dans le respect des honoraires limites de facturation dès 2020
Soins et prothèses hors 100 % santé
Soins dentaires 70% 100 % TM
Inlays, onlays 70% 300 % BR
Prothèses dentaires prises en charge par le RO (et sur implant/inlay core) 70% 300 % BR
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (et provisoires) Néant 300 €/an/pers.
Orthodontie prise en charge par le RO 100% 250 % BR
Orthodontie non prise en charge par le RO Néant 300 €
Implantologie dentaire (non remboursée par le RO) ex pilier implantaire Néant 250 € /an/pers.
Parodontologie dentaire non remboursée par le RO Néant 100 € /an/pers.
PRÉVENTION ET SANTÉ AU QUOTIDIEN
Procréation médicale assistée non prise en charge par le RO Néant 250 € / an / pers.
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% 100 % TM + 175 €
Ostéopathie, chiropraxie – max. 3 séances/an/pers. Néant 30 € / séance
Consultation diététicien Néant 35 € /an/pers.
Tous les moyens contraceptifs et vaccins prescrits non pris en charge par le RO Néant 60 € /an/pers.
Substituts nicotiniques non pris en charge par le RO Néant 80 € /an/pers.
Service d’accompagnement diététique par internet Néant Inclus
SERVICES
Assistance / Infos santé Néant Inclus
Actes de prévention pris en charge par le RO 70% Inclus

FR : Frais réels – RO : Régime Obligatoire de protection sociale – PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale – TM : Ticket Modérateur

Formule 4
RO FORMULE 4
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIR., MATERNITÉ
Frais de séjour en secteur conventionné 80 % BR 100 % FR
Frais de séjour en secteur non conventionné 80 % BR 90 % FR
Honoraires médecin adhérent DPTAM 80 % BR 300 % BR
médecin non adhérent DPTAM 100 % TM +100 % BR
Forfait journalier 100 % FR
Chambre Particulière (y compris maternité)-max 15 jours/an/pers 100 €/jour
Lit + repas d’accompagnant (enfant de moins de 12 ans) 65 €
Transport pris en charge par le RO 65 % BR 400 % BR
Hospitalisation dans un pays étranger 80 % BR 145 % BR
SOINS COURANTS

médecin adhérent DPTAM

Médecins généralistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR

400 % BR

100 % TM + 100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Médecins spécialistes

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 400 % BR
100 % TM + 100 % BR

médecin adhérent DPTAM

Actes techniques en ambulatoire

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR 400 % BR
100 % TM + 100 % BR
Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire 60 % BR 400 % BR
médecin adhérent DPTAM 70 % BR 400 % BR

Radiologie

médecin non adhérent DPTAM

100 % TM + 100 % BR
PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% 100 % TM
Tiers Payant Néant OUI
PROTHESES NON DENTAIRES
Appareillage (hors dentaire et prothèse auditive) 60 % BR 400 % BR
AIDES AUDITIVES – prise en charge d’une aide auditive par oreille par période de 4 ans
Prestations jusqu’au 31/12/2020
Aides Auditives 60 % BR 250 % BR
Forfait supplémentaire/appareil/4 ans 400 €
Prestations à partir du 01/01/2021
Equipement 100 % santé 60 % BR Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente
Equipements hors 100 % santé adulte (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 250 % BR
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/adulte (hors accessoires) 400 €
Equipements hors 100 % santé enfant (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR 100 % TM
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/enfant (hors accessoires) 300 €
Accessoires pris en charge par le RO 60 % BR 100 % TM
OPTIQUE

1 équipement/2 ans /adulte

(1 équipement/an/adulte si modification correction)

1 équipement par an par bénéficiaire enfant ( jusqu’à 16 ans )

Equipement 100 % santé Prise en charge dans la limite des Prix Limites de Vente (PLV)
Equipements hors 100 % santé (dont monture max 100 €)
Equipement à verres unifocaux simples 60% 420 €
Equipement comportant un verre unifocal simple et un autre type de verre 60% 545 €
Tout autre équipement (ex : monture + verres progressifs) 60% 670 €
Lentilles prises en charge par le RO/an/bénéf. 60% 10 % PMSS
Lentilles non prises en charge par le RO/an/bénéf. Néant 10 % PMSS
Traitement des corrections visuelles par chirurgie/an/bénéf. Néant 450 €
Réseau Carte blanche 60 % 100 % du prix de l’équipement proposé
DENTAIRE
Soins et prothèses 100 % santé Prise en charge dans le respect des honoraires limites de facturation dès 2020
Soins et prothèses hors 100 % santé
Soins dentaires 70% 100 % TM
Inlays, onlays 70% 400 % BR
Prothèses dentaires prises en charge par le RO (et sur implant/inlay core) 70% 400 % BR
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (et provisoires) Néant 400 € /an/pers.
Orthodontie prise en charge par le RO 100% 400 % BR
Orthodontie non prise en charge par le RO Néant 450 €
Implantologie dentaire (non remboursée par le RO) ex pilier implantaire Néant 350 €/an/pers.
Parodontologie dentaire non remboursée par le RO Néant 200 € /an/pers.
PRÉVENTION ET SANTÉ AU QUOTIDIEN
Procréation médicale assistée non prise en charge par le RO Néant 250 € /an/pers.
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% 100 % TM + 175 €
Ostéopathie, chiropraxie – max. 3 séances/an/pers. Néant 50 € / séance
Consultation diététicien Néant 50 € /an/pers.
Tous les moyens contraceptifs et vaccins prescrits non pris en charge par le RO Néant 60 € /an/pers.
Substituts nicotiniques non pris en charge par le RO Néant 80 € /an/pers.
Service d’accompagnement diététique par internet Néant Inclus
SERVICES
Assistance / Infos santé Néant Inclus
Actes de prévention pris en charge par le RO 70% Inclus

FR : Frais réels – RO : Régime Obligatoire de protection sociale – PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale – TM : Ticket Modérateur

Pack Optionnel
Un pack optionnel en complément de votre formule de base pour vous permettre de renforcer certaines de vos garanties
En complément du RO et de la formule de base retenue RO Pack Optionnel Non Responsable
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIR., MATERNITÉ
Frais de séjour en secteur conventionné 80 % BR Néant
Frais de séjour en secteur non conventionné 80 % BR Néant

Honoraires médecin adhérent DPTAM

médecin non adhérent DPTAM

80 % BR Néant
100 % BR
Forfait journalier Néant
Chambre Particulière (y compris maternité)-max 15 jours/an/pers Néant
Lit + repas d’accompagnant (enfant de moins de 12 ans) Néant
Transport pris en charge par le RO 65 % BR Néant
Hospitalisation dans un pays étranger 80 % BR Néant
SOINS COURANTS

médecin adhérent DPTAM

Médecins généralistes

médecin non adhérent DPTAM

médecin adhérent DPTAM

Médecins spécialistes

médecin non adhérent DPTAM

médecin adhérent DPTAM

70 % BR

Néant

100 % BR = 23 €

70 % BR Néant
100 % BR = 23 €
70 % BR Néant

Actes techniques en ambulatoire

médecin non adhérent DPTAM

Auxiliaires médicaux, examens, laboratoire

100 % BR
60 % BR 400 % BR

médecin adhérent DPTAM

Radiologie

médecin non adhérent DPTAM

70 % BR Néant
100 % BR
PHARMACIE
Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% Néant
Tiers Payant Néant Néant
PROTHESES NON DENTAIRES
Appareillage (hors dentaire et prothèse auditive) 60 % BR Néant
AIDES AUDITIVES – prise en charge d’une aide auditive par oreille par période de 4 ans
Prestations jusqu’au 31/12/2020
Aides Auditives 60 % BR Néant
Forfait supplémentaire/appareil/4 ans Néant
Prestations à partir du 01/01/2021
Equipement 100 % santé 60 % BR Néant
Equipements hors 100 % santé adulte (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR Néant
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/adulte (hors accessoires) Néant
Equipements hors 100 % santé enfant (personne âgée de 20 ans et plus) 60 % BR Néant
Forfait supplémentaire/oreille/4 ans/enfant (hors accessoires) Néant
Accessoires pris en charge par le RO 60 % BR Néant
OPTIQUE

1 équipement/2 ans /adulte

(1 équipement/an/adulte si modification correction)

1 équipement par an par bénéficiaire enfant ( jusqu’à 16 ans )

Equipement à verres unifocaux simples 60% 100 €
Equipement comportant un verre unifocal simple et un autre type de verre 60% 100 €
Tout autre équipement (ex : monture + verres progressifs) 60% 100 €
Lentilles prises en charge par le RO/an/bénéf. 60% 100 €
Lentilles non prises en charge par le RO/an/bénéf. Néant 100 €
Traitement des corrections visuelles par chirurgie/an/bénéf. Néant 100 €
Réseau Carte blanche 60 %
DENTAIRE
Soins dentaires 70% 100 % BR
Inlays, onlays 70% 100 % BR
Prothèses dentaires prises en charge par le RO (et sur implant/inlay core) 70% 100 % BR
Prothèses dentaires non prises en charge par le RO (et provisoires) Néant 100 € / an / pers.
Orthodontie prise en charge par le RO 100% 100 % BR
Orthodontie non prise en charge par le RO Néant 100 € / an / pers.
Implantologie dentaire (non remboursée par le RO) ex pilier implantaire Néant 100 € / an / pers.
Parodontologie dentaire non remboursée par le RO Néant 100 € / an / pers.
PRÉVENTION ET SANTÉ AU QUOTIDIEN
Procréation médicale assistée non prise en charge par le RO Néant Néant
Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% Néant
Ostéopathie, chiropraxie – max. 3 séances/an/pers. Néant Néant
Consultation diététicien Néant Néant
Tous les moyens contraceptifs et vaccins prescrits non pris en charge par le RO Néant Néant
Substituts nicotiniques non pris en charge par le RO Néant Néant
Service d’accompagnement diététique par internet Néant Néant
SERVICES
Assistance / Infos santé Néant Néant
Actes de prévention pris en charge par le RO 70% Néant

FR : Frais réels – RO : Régime Obligatoire de protection sociale –

Taux de cotisations 2020
Prévoyance

Prévoyance (en % de la base forfaitaire)

Tarif sur le 1er PMSS*

Tarif > 1 PMSS*

Moins de 35 ans 1,72 % 2,02 %
De 35 ans à 44 ans 2,05 % 2,35 %
De 45 à 55 ans 2,45 % 2,95 %
De 56 à 67 ans 2,85 % 3,35 %

*exclusion des MNO (Maladie non Objectivables – Affectations psychiatriques et dorso lombaires) * les tarifs incluent les frais d’association AEERP : 0,45€/mois

Tarif sur le 1er PMSS* Tarif > 1 PMSS*
Moins de 35 ans 58,96 € 69.25 €
De 35 ans à 44 ans 70.27 € 80.56 €
De 45 à 55 ans 83.99 € 101.13 €
De 56 à 67 ans 97.70 € 114.84 €

*exclusion des MNO (Maladie non Objectivables – Affectations psychiatriques et dorso lombaires) * les tarifs incluent les frais d’association AEERP : 0,45€/mois

Option rente éducation

Option rente éducation (par enfant) en complément des tarifs de base

Tarif sur le 1er PMSS* Tarif > 1 PMSS*
Moins de 35 ans 0.22% 0.22%
De 35 ans à 44 ans 0.25% 0.25%
De 45 à 55 ans 0.24% 0.24%

Santé (en % du PMSS)

Option rente éducation (par enfant) – en complément des tarifs de base

Tarif sur le 1er PMSS* Tarif > 1 PMSS*
Moins de 35 ans
7,54 €
7,54 €
De 35 ans à 44 ans
8,57 €
8,57 €
De 45 ans et +
8,23 €
8,23 €
Souscription conjointe santé + prévoyance
Formule 1
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,07% 1,92% 3,27%
De 35 ans à 44 ans 1,26% 2,28% 3,65%
De 45 et + 1,43% 2,59% 3,92%
Formule 2
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,21% 2,17% 4,26%
De 35 ans à 44 ans 1,42% 2,56% 4,75%
De 45 et + 1,61% 2,91% 5,11%
Formule 3
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,57% 2,82% 4,78%
De 35 ans à 44 ans 1,87% 3,37% 5,31%
De 45 et + 2,13% 3,84% 5,74%
Formule 4
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 2,11% 3,79% 6,37%
De 35 ans à 44 ans 2,48% 4,46% 7,07%
De 45 et + 2,83% 5,09% 7,64%
Souscription santé seule
Formule 1
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,19% 2,10% 3,64%
De 35 ans à 44 ans 1,41% 2,53% 4,04%
De 45 et + 1,59% 2,84% 4,36%
Formule 2
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,34% 2,42% 4,74%
De 35 ans à 44 ans 1,58% 2,85% 5,28%
De 45 et + 1,79% 3,24% 5,68%
Formule 3
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 1,74% 3,13% 5,31%
De 35 ans à 44 ans 2,08% 3,74% 5,90%
De 45 et + 2,37% 4,27% 6,37%
Formule 4
Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 2,34% 4,21% 7,08%
De 35 ans à 44 ans 2,75% 4,95% 7,85%
De 45 et + 3,14% 5,65% 8,49%
Pack Optionnel
Si souscription santé seule Si souscription santé + prévoyance
Isolé Duo Famille Isolé Duo Famille
Moins de 35 ans 0,55% 0,98% 1,40% 0,50% 0,90% 1,30%
De 35 ans à 44 Ans 0,65% 1,12% 1,60% 0,60% 1,05% 1,49%
De 45 ans et + 0,75% 1,30% 1,80% 0,70% 1,21% 1,65%